Programme
UE 02 : DROIT DES SOCIÉTÉS ET DES GROUPEMENTS
MODULE 1 : L'entreprise en société - 40 heures
- La notion de société
- >La société en tant que contrat
- La société en tant que personne juridique
MODULE 2 : Les principaux types de sociétés - 60 heures
- Les Sociétés à Responsabilité Limitée
- Les Sociétés Anonymes
- Les sociétés par Actions Simplifiées SAS
- La Société en Nom Collectif
- Les Sociétés Civiles de droit commun
MODULE 3 : L’économie sociale et solidaire dans le monde des affaires - 10 heures
- L'économie sociale et solidaire : de quoi parle-t-on ?
- L'association
- La Société Coopérative
MODULE 4 : Les autres types de groupements - 15 heures
- Les Sociétés en Commandite par Action SCA
- Les Sociétés d'exercice Libéral SEL
- Les Sociétés civiles
- Les Sociétés civiles agricoles
- Les Groupements d'intérêt économique
MODULE 5 : Prévention et traitement des difficultés - 10 heures
- L'état de cessation de paiements
- Les procédures préventives
- La procédure de sauvegarde
- La procédure de redressement judiciaire
MODULE 6 : Droit pénal des groupements d’affaires - 15 heures
- La responsabilité pénale
- Les infractions de droit commun applicables aux affaires et les infractions applicables aux affaires spécifiques du droit pénal des sociétés et des groupements d'affaires
MODULE 7 : Entraînement épreuve UE02
- Entraînement épreuve UE 02
UE 03 : DROIT SOCIAL
MODULE 1 : Introduction au Droit du travail - 20 heures
- Évolutions et sources du droit du travail
- Les contrôles de l'application du droit du travail et le contentieux de la relation detravail
MODULE 2 : Aspects individuels du Droit du travail - 70 heures
- La formation et l'exécution du contrat de travail
- L'évolution du contrat de travail
- Le temps de travail
- La rémunération
- La formation du salarié
- Pouvoirs de l'employeur et liberté des salariés
- Pouvoirs de l'employeur et protection de la santé des salariés
- La rupture du contrat de travail
MODULE 3 : Aspects collectifs du Droit du travail - 40 heures
- La représentation collective
- La négociation collective
- L'association des salariés aux performances de l'entreprise
- Les conflits collectifs
MODULE 4 : La protection sociale - 20 heures
- Introduction au droit de la protection sociale
- Contrôles et contentieux social
- Le régime général de la Sécurité sociale
- La protection en cas de chômage
- La protection sociale complémentaire
- Notions sur d'autres régimes
UE 04 : DROIT FISCAL
Module 1 : Introduction générale au droit fiscal - 5 heures
- Introduction générale au droit fiscal
Module 2 : L’impôt sur le revenu des personnes physiques - 20 heures
- Champ d'application
- Détermination du revenu brut global, du revenu net global et du revenu imposable
- Déclaration, calcul et paiement de l'impôt
Module 3 : Prélèvements sociaux - 5 heures
- Prélèvements sociaux
Module 4 : Imposition du résultat de l’entreprise - 60 heures
- Imposition des résultats de l'entreprise individuelle relevant des BIC
- Imposition des résultats dans le cadre des sociétés de personnes non soumises à l'IS
- Imposition des résultats dans le cadre des sociétés soumises à l'IS
- Réductions, exonérations et crédits d'impôts
Module 5 : Taxe sur la valeur ajoutée - 35 heures
- Taxe sur la valeur ajoutée
Module 6 : Taxes assises sur les salaires - 5 heures
- Taxes assises sur les salaires
Module 7 : Imposition du patrimoine - 15 heures
- Impôts locaux
- Droits d'enregistrement
- L'impôt sur la fortune immobilière
Module 8 : Notions de contrôle fiscal - 5 heures
- Notions de contrôle fiscal
Module 9 : Entraînement épreuves UE4
- Entraînement épreuves UE04
UE 10 : COMPTABILITÉ APPROFONDIE
Module 1 : Profession et normalisation comptable - 15 heures
- Profession comptable
- Normalisation comptable
Module 2 : Actif - 70 heures
- Principes généraux
- Immobilisations corporelles et incorporelles
- Stocks
- Actifs financiers
Module 3 : Passif - 40 heures
- Capitaux propres
- Passif externe
Module 4 : Charges et produits - 30 heures
- Charges et produits
Module 5 : Entités spécifiques - 15 heures
- Entités spécifiques
UE 11 : CONTRÔLE DE GESTION
Module 1 : Le positionnement du contrôle de gestion et l’identification du métier - 10 heures
- Le positionnement du contrôle de gestion et l'identification du métier
Module 2 : La déterminisation et l’analyse des coûts comme réponse à différents problèmes de gestion - 80 heures
- La construction des modèles de coûts
- Le choix d'une méthode de calcul de coûts
- La prise en compte des données aléatoires
Module 3 : La gestion budgétaire - 65 heures
- La structuration de l'organisation et la gestion budgétaire
- Les outils et procédures de la gestion budgétaire
Module 4 : Les outils d’amélioration des performances - 45 heures
- Les outils d'amélioration des performances
Module 5 : Entraînement épreuves UE11
- Entraînement épreuve UE 11
